CONDITIONS D’UTILISATION

 

ENTENTE ENTRE L’UTILISATEUR ET le Plan de sécurité Habitation et Auto

The Le site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  comprend diverses pages Web exploitées par le  Plan de sécurité Habitation et Auto.

Le site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  vous est offert en échange de votre acceptation sans modification des modalités et conditions et avis qui en font partie. Votre utilisation du site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  constitue votre accord en ce qui a trait à la totalité desdites modalités et conditions et desdits avis.

MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION

Le Plan de sécurité Habitation et Auto  se réserve le droit de modifier les modalités et conditions et les avis en vertu desquels le site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  est offert, y compris les frais associés à l’utilisation du site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto.

LIENS VERS DES SITES DE TIERS

Le site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  pourrait contenir des liens vers d’autres sites Web (ci-après, les « Sites liés »). Les Sites liés ne sont pas contrôlés par le  Plan de sécurité Habitation et Auto  et le  Plan de sécurité Habitation et Auto  n’est pas responsable du contenu de tout Site lié, y compris tout lien contenu dans un Site lié, ou tout changement ou toute mise à jour apportés à un Site lié. Le  Plan de sécurité Habitation et Auto  n’est pas responsable de la diffusion Web ou de toute autre forme de transmission reçue d’un Site lié. Le  Plan de sécurité Habitation et Auto  vous offre ces liens uniquement pour votre commodité, et l’inclusion de tout lien n’implique en rien l’appui du  Plan de sécurité Habitation et Auto  envers le site ou toute association avec ses exploitants.

AUCUNE UTILISATION ILLÉGALE OU INTERDITE

Comme condition de votre utilisation du site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto, vous garantissez au  Plan de sécurité Habitation et Auto  que vous n’utilisez pas le site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  à des fins illégales ou interdites en vertu des présentes modalités et conditions et des présents avis. Vous ne devez pas utiliser le site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  d’une façon quelconque qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer le site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  ni interférer avec l’utilisation et la jouissance de toute autre partie du site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto. Vous ne pourriez pas obtenir ni tenter d’obtenir des documents ou des renseignements par tout moyen non accessible ou fourni intentionnellement par les sites Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto.

UTILISATION DE SERVICES DE COMMUNICATION

Le site Web du  Plan de sécurité Habitation et Auto  peut contenir des services de babillard, des zones de clavardage, des groupes de nouvelles, des groupes de discussion, des pages Web personnelles et de collectivités, des calendriers ou d’autres systèmes de messages ou de communication conçus pour vous permettre de communiquer avec le public en général ou au sein d’un groupe (ci-après, collectivement, les « Services de communication »). Vous acceptez d’utiliser les Services de communication uniquement pour afficher, envoyer et recevoir des messages et des documents conformes et liés au Service de communication en question. Ainsi, sans limiter l’application des présentes, vous acceptez qu’en utilisant un Service de communication, vous ne ferez pas ce qui suit :

  • Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou autrement violer les droits (comme les droits à la vie privée et de publicité) d’autrui.
  • Publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser tout sujet, nom, document ou renseignement inappropriés, diffamatoires, contrevenants, obscènes, indécents ou illégaux.
  • Télécharger des fichiers contenant des logiciels ou d’autres documents protégés par des législations de propriété intellectuelle (ou par des droits à la vie privée et de publicité), à moins que vous ne possédiez ou contrôliez les droits indiqués aux présentes ou ayez reçu les consentements nécessaires.
  • Télécharger des fichiers contenant des virus, des fichiers corrompus, ou tout autre logiciel ou programme similaires pouvant endommager l’exploitation de l’ordinateur d’autrui.
  • Annoncer ou offrir de vendre ou d’acheter des biens ou services à n’importe quelle fin commerciale, à moins que le Service de communication ne permette expressément de tels messages.
  • Mener ou acheminer des sondages, des concours, des systèmes pyramidaux ou des chaînes de lettres.
  • Télécharger tout fichier affiché par un autre utilisateur d’un Service de communication que vous savez, ou devriez savoir raisonnablement, qu’il ne peut légalement être distribué d’une telle façon.
  • Falsifier ou supprimer toute attribution d’auteur, tout avis juridique ou autre approprié, ou toute désignation de propriété ou étiquette sur l’origine ou la source d’un logiciel ou autre document contenu dans un fichier qui est téléchargé.
  • Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser et de jouir des Services de communication.
  • Violer tout code d’éthique ou toute autre directive pouvant s’appliquer à un Service de communication précis.
  • Récolter ou recueillir autrement des renseignements sur autrui, incluant des adresses de courriel, sans son consentement.
  • Violer toute législation ou réglementation applicables.

Le  Plan de sécurité Habitation et Auto  n’est aucunement tenu de surveiller les activités des Services de communication. Néanmoins, le  Plan de sécurité Habitation et Auto  se réserve le droit de passer en revue la documentation postée auprès d’un Service de communication et de retirer tout document à sa seule discrétion. Le  Plan de sécurité Habitation et Auto  se réserve le droit de mettre fin à votre accès à n’importe quel des Services de communication, en tout temps, sans préavis, quelle qu’en soit la raison.

Le Plan de sécurité Habitation et Auto  se réserve le droit en tout temps de divulguer tout renseignement, au besoin, pour satisfaire à toute législation ou réglementation applicables, tout processus légal ou toute demande du gouvernement, ou de modifier, refuser d’afficher ou retirer tout renseignement ou document, en tout ou en partie, à la seule discrétion du  Plan de sécurité Habitation et Auto.

Faites toujours preuve de prudence lorsque vous donnez des renseignements d’identification personnels vous concernant ou concernant vos enfants dans le cadre de tout Service de communication. Le Plan de sécurité Habitation et Auto ne contrôle ni n’endosse le contenu, les messages ou les renseignements se trouvant dans tout Service de communication et, par conséquent, le Plan de sécurité Habitation et Auto renonce spécifiquement à toute responsabilité à l’égard des Services de communication et toute action résultant de votre participation à tout Service de communication. Les gestionnaires et les visiteurs ne sont pas des porte-parole autorisés du Plan de sécurité Habitation et Auto, et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles du Plan de sécurité Habitation et Auto.

La documentation téléchargée vers un Service de communication peut être assujettie à des limitations affichées sur son utilisation, sa reproduction ou sa diffusion. Vous êtes responsable d’adhérer auxdites limitations si vous téléchargez la documentation.

DOCUMENTATION FOURNIE AU Plan de sécurité Habitation et Auto OU AFFICHÉE SUR TOUT SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto

Le Plan de sécurité Habitation et Auto ne réclame pas la propriété de la documentation que vous fournissez au Plan de sécurité Habitation et Auto (y compris les commentaires et les suggestions) ou affichez, téléchargez, saisissez ou soumettez à tout site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto ou ses services connexes (ci-après, collectivement, les « Soumissions »). Néanmoins, en affichant, téléchargeant, saisissant, fournissant ou soumettant votre Soumission, vous accordez la permission au Plan de sécurité Habitation et Auto, ses sociétés affiliées et sous-licenciés nécessaires d’utiliser votre Soumission dans le cadre de l’exploitation de leurs entreprises Internet, incluant les droits de copier, de distribuer, de transmettre, d’afficher publiquement, de réaliser publiquement, de reproduire, de modifier, de traduire et de reformater votre Soumission, en plus de publier votre nom en rapport avec votre Soumission.

Aucune compensation ne sera versée en raison de l’utilisation de votre Soumission, conformément aux présentes dispositions. Le Plan de sécurité Habitation et Auto n’est aucunement tenu d’afficher ou d’utiliser toute Soumission que vous pourriez fournir et il pourrait retirer toute Soumission en tout temps à la seule discrétion du Plan de sécurité Habitation et Auto.

En affichant, téléchargeant, saisissant, fournissant ou soumettant votre Soumission, vous garantissez et affirmez que vous détenez ou autrement contrôlez tous les droits de votre Soumission tels que décrits à la présente section, y compris tous les droits nécessaires pour vous pour fournir, afficher, télécharger, saisir ou soumettre les Soumissions.

DÉSISTEMENT DE RESPONSABILITÉ

LES RENSEIGNEMENTS, LOGICIELS, PRODUITS ET SERVICES COMPRIS OU OFFERTS PAR LE SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto PEUVENT COMPRENDRE DES INEXACTITUDES OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES. DES CHANGEMENTS PEUVENT ÊTRE APPORTÉS DE TEMPS À AUTRE AUX RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS LES PRÉSENTES. Le Plan de sécurité Habitation et Auto OU SES FOURNISSEURS OU LES DEUX PEUVENT APPORTER DES AMÉLIORATIONS OU DES CHANGEMENTS OU LES DEUX AU SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto EN TOUT TEMPS. UN AVIS REÇU PAR LE SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto NE DEVRAIT PAS ÊTRE UTILISÉ À DES FINS DE PRISE DE DÉCISIONS PERSONNELLES, MÉDICALES, LÉGALES OU FINANCIÈRES, ET VOUS DEVRIEZ CONSULTER UN PROFESSIONNEL APPROPRIÉ POUR OBTENIR UN AVIS PRÉCIS EN FONCTION DE VOTRE SITUATION.

Le Plan de sécurité Habitation et Auto OU SES REPRÉSENTANTS OU LES DEUX NE FONT AUCUNE REPRÉSENTATION QUANT À L’ADÉQUATION, LA FIABILITÉ, LA DISPONIBILITÉ, L’OPPORTUNITÉ ET L’EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS, LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES CONNEXES CONTENUS DANS LE SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto À TOUTE FIN. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, L’ENSEMBLE DE TELS RENSEIGNEMENTS, TELS LOGICIELS, PRODUITS, SERVICES ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES CONNEXES EST FOURNI « TEL QUEL », SANS GARANTIE NI CONDITION DE TOUT GENRE. LE Plan de sécurité Habitation et Auto OU SES FOURNISSEURS OU LES DEUX SE DÉSISTENT PAR LES PRÉSENTES DE TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS À L’ÉGARD DES PRÉSENTS RENSEIGNEMENTS, DES PRÉSENTS PRODUITS, SERVICES ET ÉLÉMENTS GRAPHIQUES CONNEXES, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION POUR UN OBJET, TITRE ET RESPECT PARTICULIERS.

DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, EN AUCUN CAS LE Plan de sécurité Habitation et Auto OU SES FOURNISSEURS OU LES DEUX SONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, PUNITIF, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU TOUT DOMMAGE QUE CE SOIT, Y COMPRIS DES DOMMAGES POUR LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES, ÉMANANT DE OU LIÉ D’UNE FAÇON QUELCONQUE À L’UTILISATION OU AU RENDEMENT DU SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto, AVEC LE DÉLAI OU L’INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto OU SES SERVICES CONNEXES, LA FOURNITURE OU L’ÉCHEC DE FOURNIR DES SERVICES, OU POUR TOUT RENSEIGNEMENT, LOGICIEL, PRODUIT, SERVICE ET ÉLÉMENT GRAPHIQUE CONNEXE OBTENUS PAR LE SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto, OU AUTREMENT ÉMANANT DE L’UTILISATION DU SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto, QUE CE SOIT SUR LA BASE D’UN CONTRAT, D’UN TORT, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, MÊME SI LE Plan de sécurité Habitation et Auto OU N’IMPORTE LEQUEL DE SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE DOMMAGES. DANS LES ÉTATS/PAYS OÙ L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE SONT PAS PERMISES, LA LIMITATION INDIQUÉE CI-DESSUS POURRAIT NE PAS VOUS CONCERNER. SI VOUS ÊTES INSATISFAIT DE N’IMPORTE QUELLE PORTION DU SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto, OU DE TOUTE CONDITION D’UTILISATION DÉCRITE AUX PRÉSENTES, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LE SITE WEB DU Plan de sécurité Habitation et Auto.

POUR JOINDRE LE SERVICE : host@change.me

RÉSILIATION / RESTRICTION D’ACCÈS

Le Plan de sécurité Habitation et Auto se réserve le droit, à sa seule discrétion, de résilier votre accès au site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto et aux services connexes ou à toute portion indiquée aux présentes, et ce, en tout temps et sans préavis. GÉNÉRALITÉS — Dans la pleine mesure permise par la loi, cette entente est régie par la législation de l’État de Washington, aux États-Unis d’Amérique, et vous consentez par les présentes à la juridiction et l’emplacement exclusifs des tribunaux du comté de San Mateo, dans l’État de la Californie, aux États-Unis d’Amérique, pour tous les différends émanant de ou ayant trait à l’utilisation du site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto. Utiliser le site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto n’est pas autorisé dans toute juridiction qui ne permet pas d’appliquer l’ensemble des dispositions des présentes conditions, y compris le présent paragraphe. Vous reconnaissez qu’aucune coentreprise, qu’aucun partenariat, qu’aucun emploi ou qu’aucune relation de mandataire n’existe entre vous et le Plan de sécurité Habitation et Auto en conséquence de la présente entente ou de l’utilisation du site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto. L’exécution du Plan de sécurité Habitation et Auto en vertu de la présente entente est assujettie aux lois existantes et au processus légal, et rien dans la présente entente ne déroge au droit du Plan de sécurité Habitation et Auto de se conformer aux demandes ou exigences des gouvernements, des tribunaux ou des autorités légales ayant trait à votre utilisation du site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto ou des renseignements fournis ou recueillis par le Plan de sécurité Habitation et Auto à l’égard d’une telle utilisation. Si toute disposition de la présente entente est déclarée invalide ou inapplicable conformément à une loi applicable, incluant les désistements de garantie et les limitations de responsabilité établis ci-dessus, la disposition invalide ou inapplicable sera alors remplacée par une disposition valide et applicable qui correspond le mieux à l’intention de la disposition d’origine où le reste de l’entente demeure pleinement en vigueur. Sauf indication contraire spécifiée aux présentes, la présente entente constitue l’entente intégrale entre l’utilisateur et le Plan de sécurité Habitation et Auto à l’égard du Plan de sécurité Habitation et Auto et elle remplace toute communication et toute proposition antécédentes ou contemporaines, par voie électronique, orale ou écrite, entre l’utilisateur et le Plan de sécurité Habitation et Auto à l’égard du site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto. Une version imprimée de la présente entente et de tout avis offert en format électronique est recevable à des fins de poursuites judiciaires ou administratives en fonction de la présente entente dans la même mesure et assujettie aux mêmes conditions que les autres documents et registres d’entreprise générés à l’origine et maintenus en format imprimé. Les parties conviennent expressément que la présente entente et tous les documents connexes sont rédigés en français.

AVIS DE DROITS D’AUTEUR ET DE MARQUES DE COMMERCE :

Tout le contenu du site Web du Plan de sécurité Habitation et Auto est protégé par droit d’auteur depuis 2015 au nom de la American Traveler Motor Company ou ses fournisseurs ou les deux. Tous droits réservés.

MARQUES DE COMMERCE

Les noms des entreprises et des produits actuels mentionnés aux présentes peuvent être les marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.

Les entreprises, les organisations, les produits, les gens et les événements donnés en exemples aux présentes sont fictifs. Aucune association avec une entreprise, une organisation, un produit, une personne ou un événement réels n’est volontaire ou ne devrait être inférée.

Aucun droit qui n’est expressément accordé aux présentes n’est réservé.

AVIS ET PROCÉDURE À SUIVRE POUR DÉPOSER DES RÉCLAMATIONS POUR CAUSE DE VIOLATION DE DROIT D’AUTEUR

Conformément à la section 512(c) (2) du code des États-Unis, titre 17, les avis de violation de droit d’auteur présumée en vertu de la législation sur les droits d’auteur des États-Unis doivent être envoyés à l’agent désigné du fournisseur de services. TOUTES LES DEMANDES NE RELEVANT PAS DE LA PROCÉDURE SUIVANTE NE RECEVRONT PAS DE RÉPONSE. Consultez la disposition Avis et procédure à suivre pour déposer des réclamations pour cause de violation de droit d’auteur.

Branch Login